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Vie municipale / Conseil municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, en mairie, le :

Jeudi 23 novembre 2017 à 19 heures


ORDRE DU JOUR :

  1. Tarifs communaux 2018

  2. Subventions

  3. Opérations comptables

  4. Opérations foncières

  5. SDEF : travaux de rénovation de l’éclairage public

  6. Modification du tableau des effectifs

  7. CCPBS : groupement de commande pour la fourniture de matériels de bureau

  8. CCPBS : rapport de la CLECT du 25.09.2017 - attribution de compensation pour 2017

  9. Modification des statuts de la C.C.P.B.S. – transfert de la compétence assainissement

  10. Convention relative aux limites d’intervention des communes et de la communauté de communes en matière d’eaux pluviales urbaines

  11. Convention C.C.P.B.S. pour l’instruction des autorisations et actes relatifs au droit des sols

  12. Centre de Gestion du Finistère : contrats d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme

  13. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) – exercice 2018

Questions et communications diverses

Plomeur, le 15.11.2017

Le Maire,

Ronan CRÉDOU

  

Composition du conseil municipal

Maire :
Ronan CREDOU

Adjoints au Maire :
BIGER Gaëlle, HELIAS Patrice, GOUZIEN Marie-Thérèse, GARREC Marcel,
STEPHAN Nelly,

Conseillers municipaux :
LE FLOC'H Jean-Yves, LE BRETON Bernard, QUENET Isabelle, DAOULAS Stéphane, FAILLER Françoise, RENIER Martine, TOULEMONT Alain, TIRILLY Catherine, BOUNIER Yannick
COSQUER Fabienne, LAPPART Linda, COIC HENAFF Laëtitia, CHOSSEC Adeline, AUTRET Guillaume, L'HELGOUALC'H Alan, RIVIERE Yvonne, ANDRO Hubert, STEPHAN Patrick, SCAON Marie-Pierre, LE BELLEC Valérie, COQUELIN Olivier.



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